19440 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 2

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d’une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille - Périmètre 3

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études et travaux d'aménagement sur des lignes de transports du réseau RTM

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Formalisation des nouvelles modalités de gestion des Fonds de Concours

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Promologis pour l'acquisition en VEFA de 12 logements à La Penne-sur-Huveaune - Résidence "Le Masc" - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation 2018 du Budget Principal au Budget annexe Réseau de Chaleur du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Urbain

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Révision des tarifs contractuels et de la contribution forfaitaire annuelle de la délégation de service public par affermage pour le Centre de congrès Agora à Aubagne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Exercice de la compétence GEMAPI au niveau métropolitain

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)