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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 44 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la Société Méridionale de Matériels sise 95 rue du Plantier - Parc d'activités de Napollon à Aubagne


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d’une convention de partenariat et de financement pour la réalisation des travaux de requalification de la trame Mazenod


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier Les Carrés de Lenfant à Aix-en-Provence pour les services métropolitains de la Mobilité, Déplacements, Transports, Espaces publics et Voirie


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Déclinaison opérationnelle de la convention-cadre avec la CCIMP - Approbation d'une convention sur l'attractivité


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Ville de Marseille pour le paiement des prestations relatives à la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Par la convention n° 2017-81202 (référencée 17/0135 pour AMP), la Ville de Marseille a confié à la Métropole Aix Marseille Provence l’entretien et le nettoyage des plages de Marseille pour un montant total annuel de 1 033 745 € TTC, faisant suite à la convention précédente, arrivée à échéance le 1er octobre 2016. La nouvelle convention, bien que notifiée le 21 février 2017, a commencé à être exécutée dès le 2 octobre 2016, afin d’assurer la continuité du nettoyage des plages de Marseille. Il y a lieu d’assurer le règlement des prestations réalisées, entre le 2 octobre 2016 et le 21 février 2017.

Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation d'une subvention d'investissement de 45 000 € à l'association Diocésaine Basilique Notre-Dame de la Garde pour l'aménagement ainsi que la réhabilitation du parking de Notre-Dame de la Garde - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain


Résumé

Insertion et Emploi – Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain

Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation de l'avenant 1 à l'annexe 1 de la convention 17/0135 relative à la gestion de la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules avec la commune d'Istres - Abrogation de la délibération n° FAG 008-2255/17/BM


Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain