Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Cession à titre onéreux du lot n° 44 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la Société Méridionale de Matériels sise 95 rue du Plantier - Parc d'activités de Napollon à Aubagne
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d’une convention de partenariat et de financement pour la réalisation des travaux de requalification de la trame Mazenod
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier Les Carrés de Lenfant à Aix-en-Provence pour les services métropolitains de la Mobilité, Déplacements, Transports, Espaces publics et Voirie
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Déclinaison opérationnelle de la convention-cadre avec la CCIMP - Approbation d'une convention sur l'attractivité
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Ville de Marseille pour le paiement des prestations relatives à la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Par la convention n° 2017-81202 (référencée 17/0135 pour AMP), la Ville de Marseille a confié à la Métropole Aix Marseille Provence l’entretien et le nettoyage des plages de Marseille pour un montant total annuel de 1 033 745 € TTC, faisant suite à la convention précédente, arrivée à échéance le 1er octobre 2016. La nouvelle convention, bien que notifiée le 21 février 2017, a commencé à être exécutée dès le 2 octobre 2016, afin d’assurer la continuité du nettoyage des plages de Marseille. Il y a lieu d’assurer le règlement des prestations réalisées, entre le 2 octobre 2016 et le 21 février 2017.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une subvention d'investissement de 45 000 € à l'association Diocésaine Basilique Notre-Dame de la Garde pour l'aménagement ainsi que la réhabilitation du parking de Notre-Dame de la Garde - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain
Résumé
Insertion et Emploi – Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation de l'avenant 1 à l'annexe 1 de la convention 17/0135 relative à la gestion de la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules avec la commune d'Istres - Abrogation de la délibération n° FAG 008-2255/17/BM
Résumé
Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain