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Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Maitrise d'ouvrage avec la ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux dans le cadre du BHNS l'Aixpress - Rectificatif de la délibération n° TRA 004-2908/17/BM du Bureau de la Métropole du 14 décembre 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Marseille Provence et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'institut de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l'année 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupe Kinobe

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Travaux de reconstruction du Marché d'Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord - Attribution d'une subvention à la SOMIMAR pour le financement de l'étude d'élaboration du programme fonctionnel phase 2 par SJ Casanelles

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l'avenant de clôture avec European Homes Promotion 2 - Abrogation de la délibération URB 018/633/16/CM du 30 juin 2016

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé "ESSENCIA" d'une parcelle de terrain sise 10/14 chemin Notre Dame de Consolation pour permettre son intégration dans le domaine public métropolitain à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention à Réseau Entreprendre Provence - Approbation d'une convention d'objectifs

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'étude de la Réutilisation des Eaux Usées Traitées en irrigation agricole