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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire de service public de transports urbains de voyageurs du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Promologis pour le financement de l'opération " Les loges de Gaia" située rue de la Cave à Auriol

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Grand Delta Habitat pour la construction de 9 logements sociaux "Les Terrasses de l'Ortolan" à Saint-Savournin

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération TRA 014-2338 17 CM du 13 juillet 2017

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Rapport annuel 2016 du délégataire de service public Numéricâble pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille (8ème et 10ème arrondissements) - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Sud de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la charte des usages dans le cadre de la requalification de la rue Paradis à Marseille entre la place Estrangin et la Canebière à Marseille (1er et 6ème arrondissements)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la requalification de bâtiments du campus Saint-Charles Marseille centre dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du nouveau montant de l'attribution de compensation prévisionnelle de la commune d'Istres suite au transfert du personnel du CEC les Heures Claires et des ludothèques