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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal d'Ensues-la-Redonne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d'un cimetière intercommunal à La Ciotat

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Principe comptable de prudence - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole - Modification budget 2017

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018- Approbation du Budget annexe unique des Transports

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets annexes du territoire Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste

Résumé

Il s'agit de soumettre au conseil de Métropole une deliberation fixant les tarifs du cimetiére intercommunal de Ceyreste

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de l’affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement pour le Busage du Canal de Marseille - Dérivation Camoins/Aubagne - Tronçon Fabres/Vidale

Résumé

Les travaux consisteront en un busage du canal sur 550ml par une conduite DN1500 autoporteuse, fondée sur des pieux. Compte tenu de la topographie et de la faible portance des piédroits du canal les solutions initialement prévues ont dû être abandonnées (platelage provisoire en appui sur le canal). La création d’une piste pour accéder au canal ainsi qu’un accès par le collège Saint Eugène de Mazenod et l’école Louise de Marillac sont privilégiés Par délibération du 21 Décembre 2015 une opération d’investissement a été créée en vue de sécuriser le canal de Marseille afin d’assurer la continuité de l’alimentation en eau potable de sécuriser les habitations en contrebas du canal. Afin de réaliser les travaux, il est nécessaire d’augmenter l’opération d’investissement 2015118700 de 700 000 € HT et de la porter à 2 700 000 € HT, soit 3 240 000 € TTC.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1