Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets 2017 - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site

Résumé

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence Territoire du Pays de Martigues à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une station d'avitaillement Gaz Naturel pour véhicules à l'Anjoly à Vitrolles pour les besoins du dépôt des Bus de l'Etang et ouverte aux professionnels du transport

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Budget Etat Spécial du Territoire Marseille Provence - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la lutte précarité énergétique

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Roquefort-la-Bédoule - Approbation de la modification n°3

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation des travaux de restauration immobilière et du lancement des enquêtes parcellaires dans le cadre de la concession d'aménagement Éradication de l'Habitat Indigne - lot 2 - Opération de restauration immobilière Bon Pasteur - Immeubles sis 24, 26, 28 et 30 rue du Bon Pasteur à Marseille 2ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'aménagement de Château-Gombert II à Marseille 13ème arrondissement - Projet de création d'une zone d'aménagement concerté - Dispositions concernant les modalités de la concertation publique préalables à la création d'une ZAC

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du Grand Site Sainte-Victoire, sites Natura 2000 FR9301605 "Montagne Sainte-Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d'Artigues" et FR9310067 "Montagne Sainte-Victoire", et à la Présidence du Comité de pilotage du site

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Adoption de la décision modificative n° 1 des budgets annexes Eau potable-Assainissement et Traitement des déchets du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°1 des budgets annexes Eau potable-Assainissement et Traitement des déchets du Territoire Istres Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le Pôle Flammarion à Marseille 4ème arrondissement