Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9312015 Région des Étangs de Saint-Blaise - Approbation d’une convention

Résumé

Animation du site Natura 2000 FR9312015 Région des Étangs de Saint-Blaise – Demande de subvention et Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour de la Fossette

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Ville de Marseille pour la réalisation d'une étude dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain à Air Bel à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Région PACA pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes (Open Data)

Résumé

Open Data : convention de partenariat avec la Région PACA pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention d'études avec la société Auchan France, pour l'amélioration des conditions d'accès au centre commercial Saint-Loup depuis le boulevard Urbain Sud à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Versement de soldes complémentaires aux subventions attribuées en 2016 à l'association Pays d'Aix Initiative

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport d'Istres"

Résumé

Le Pôle d’échanges d’Istres est un pôle routier bien établi, à proximité immédiate du centre-ville et doté d’un bâtiment ayant une fonction de gare routière. Il présente un certain nombre de dysfonctionnements qui se sont accrus depuis le renforcement en 2014 de l’offre de service du réseau de transport urbain. Aussi des aménagements visant à une rationalisation et à une meilleure lisibilité des quais et des mouvements piétons sont indispensables. Par ailleurs, le projet d’amélioration de l’infrastructure s’accompagne d’un projet d’extension et de réhabilitation du rez de chaussée de la gare routière existante. Cette opération a fait l’objet d’une Autorisation de Programme par délibération N°2015-73 du Conseil syndical du 12 novembre 2015 du SMGETU, Syndicat mixte en charge des transports urbains créé en 2011 par le SAN Ouest Provence et la Communauté d’Agglomération du Pays de Martigues. Le numéro d'opération correspondant porté au budget annexe Transport de la Métropole est le 2015 700 300. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention auprès de tout organisme susceptible d’apporter sa contribution financière, et à signer tous les documents y afférents. Le coût prévisionnel des travaux de cette opération est estimé à 1 183 500 euros HT et sa durée de réalisation est de 12 mois.

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de véhicule, à titre onéreux, avec la commune de Grans

Résumé

Convention de mise à disposition de véhicule, à titre onéreux, entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Grans

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport de Miramas"

Résumé

Le Pôle d’échanges de Miramas est un pôle routier bien établi, à proximité immédiate de la gare SNCF qui présente un certain nombre de dysfonctionnements qui se sont accrus depuis le renforcement en 2014 de l’offre de service du réseau de transport urbain. Aussi des aménagements visant à une rationalisation et à une meilleure lisibilité des quais et des mouvements piétons sont indispensables. Cette opération a fait l’objet d’une Autorisation de Programme par délibération N°2015-73 du Conseil syndical du 12 novembre 2015 du SMGETU, Syndicat mixte en charge des transports urbains créé en 2011 par le SAN Ouest Provence et la Communauté d’Agglomération du Pays de Martigues. Le numéro d'opération correspondant porté au budget annexe Transport de la Métropole est le 2015 700 300. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention auprès de tout organisme susceptible d’apporter sa contribution financière, et à signer tous les documents y afférents. Le coût prévisionnel des travaux de cette opération est estimé à 645 000 euros HT et sa durée de réalisation est de 7 mois.

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la charte nationale EcoQuartier en soutien à «l’Ecoquartier 112, cœur de Métropole» porté par l’EPA Euroméditerrannée