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Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention pour la "Construction d'un théâtre de verdure sur le domaine de la Font de Mai - Modification de la délibération FAG 051-2307/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l'affectation de l'opération d'investissement - Etudes pré-opérationnelles secteurs à enjeux de développement sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune (SIBVH)

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant N° 10 à la convention de délégation de service public du réseau Aix-en-Bus

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadolive - Approbation de la Révision générale du POS, valant élaboration du PLU

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Projet d’implantation d’une usine de production de silice à haute dispersion du groupe chinois QUECHEN au sein de la plateforme industrielle et d’innovation PIICTO dans la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer - Approbation de principe du cofinancement

Résumé

Rapport sensible en cours de montage et validation

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n° 1

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n° 2

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement social situé 321 Place Général de Gaulle à Salon-de-Provence