Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une parcelle et d’une bande de terrain appartenant aux consorts Guiard-Marigny nécessaire à l’élargissement du chemin des Beugons à Marignane
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation d’une convention type de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et un opérateur privé, relative à la participation au MIPIM 2018 et/ou SIMI 2018
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial du Chemin du Roy d’Espagne avec la SCI Marseille Roy à Marseille 9ème arrondissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution de subventions au CROUS pour l'organisation d'actions visant à améliorer la vie étudiante - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et d'actions prévues pour le second semestre 2017 - Approbation d'une convention et mise en œuvre des conventions triennales en cours d'exécution
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'un accord de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et Thecamp - Approbation d'une convention cadre
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subventions pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301605 "Montagne Sainte-Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d'Artigues" et FR9310067 "Montagne Sainte-Victoire" - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau relative à une demande de subvention d'investissement pour le financement et de la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Réhabilitation des regards port de la Pointe Rouge"
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention de superposition d’affectation d’ouvrage public sur le domaine concédé à EDF pour la prise d'eau de Beauplan à Salon-de-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau relative à une demande de subvention d'investissement pour le financement et la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Protection des zones de baignade (Prophète), réhabilitation du système d'assainissement"