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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle et d’une bande de terrain appartenant aux consorts Guiard-Marigny nécessaire à l’élargissement du chemin des Beugons à Marignane


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation d’une convention type de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et un opérateur privé, relative à la participation au MIPIM 2018 et/ou SIMI 2018


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial du Chemin du Roy d’Espagne avec la SCI Marseille Roy à Marseille 9ème arrondissement


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Attribution de subventions au CROUS pour l'organisation d'actions visant à améliorer la vie étudiante - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et d'actions prévues pour le second semestre 2017 - Approbation d'une convention et mise en œuvre des conventions triennales en cours d'exécution


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'un accord de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et Thecamp - Approbation d'une convention cadre


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Demande de subventions pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301605 "Montagne Sainte-Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d'Artigues" et FR9310067 "Montagne Sainte-Victoire" - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau relative à une demande de subvention d'investissement pour le financement et de la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Réhabilitation des regards port de la Pointe Rouge"


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'une convention de superposition d’affectation d’ouvrage public sur le domaine concédé à EDF pour la prise d'eau de Beauplan à Salon-de-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau relative à une demande de subvention d'investissement pour le financement et la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Protection des zones de baignade (Prophète), réhabilitation du système d'assainissement"