18900 résultat(s)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire du service public pour le service de transport de véhicules entre Marseille et l'Archipel du Frioul

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de requalification dans le cadre de la mise en oeuvre de la Politique de la Ville - Résidence du Charrel sise à Aubagne

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouilladisse

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Belcodène

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire de service public de transports urbains de voyageurs du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Promologis pour le financement de l'opération " Les loges de Gaia" située rue de la Cave à Auriol

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Grand Delta Habitat pour la construction de 9 logements sociaux "Les Terrasses de l'Ortolan" à Saint-Savournin

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération TRA 014-2338 17 CM du 13 juillet 2017

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels