Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire du service public pour le service de transport de véhicules entre Marseille et l'Archipel du Frioul
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention de requalification dans le cadre de la mise en oeuvre de la Politique de la Ville - Résidence du Charrel sise à Aubagne
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouilladisse
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Belcodène
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire de service public de transports urbains de voyageurs du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Promologis pour le financement de l'opération " Les loges de Gaia" située rue de la Cave à Auriol
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Grand Delta Habitat pour la construction de 9 logements sociaux "Les Terrasses de l'Ortolan" à Saint-Savournin
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération TRA 014-2338 17 CM du 13 juillet 2017
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels