Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la FNCCR (communications électroniques) - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Open Data France

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix au titre de l'année 2018

Résumé

Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue des travaux d'augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen sur la commune d'Istres

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue des travaux d'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Résumé

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols

Résumé

Approbation de la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA Pays d'Aix Territoires en vue de la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de service avec la Ville de Marseille au titre de la mission "suivi technique des opérations portant sur le territoire de Marseille et relatifs à la compétence Aménagement"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 6 relatif à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Avenant 6 de prolongation de la CPA de la ZAC de Lavalduc