Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion de la Métropole à l'association "Réseau Carel" et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion 2017 à l'association "Réseau Carel" et désignation du représentant.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du Plan d'Occupation des Sols en forme de Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Fos-sur-Mer

Résumé

Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du POS en forme de PLU de la Ville de Fos-sur-Mer.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II de Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la ZAC du Mazet II de Fos-sur-Mer

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 9 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l’extension du Marché d’Intérêt National de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 et approbation de l'avenant 7 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 - approbation de l'avenant 6 à la convention de concession d'aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité de la concession d'aménagement concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements établi au 31 décembre 2016