Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte du Groupe National des Demandes de Valeurs Foncières (DVF)
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte des utilisateurs d'Urbansimul
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Demande de remise gracieuse de Mme Tobaruela suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion
Résumé
Demande de remise gracieuse de Mme TOBARUELA suite à l'émission du titre de recettes n° 3000024 du 25 janvier 2017.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" à Grans
Résumé
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" sur la commune de Grans.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 à Istres
Résumé
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 sur la commune d’Istres.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie au bénéfice de l'association Fonds de Solidarité et de Promotion du Mouvement Associatif
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnels au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017
Résumé
Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnels au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation de l'opération "travaux de construction des bases nautiques"
Résumé
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation de l'opération "travaux de construction des bases nautiques"
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées au sein du programme de logements individuels "Le Plateau des Bolles" à Istres
Résumé
Constat des constructions réalisées au sein du programme de logements individuels "Le Plateau des Bolles" sur la commune d'Istres.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence de l'Etoile 1 et 2" à Istres
Résumé
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence de l'Etoile 1 et 2" sur la commune d'Istres.