Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la pose d’un feeder sous le Boulevard Urbain Sud (BUS) de Marseille

Résumé

La réalisation du Boulevard Urbain Sud entre le carrefour Florian (autoroute A50) et la traverse Parangon est l’opportunité d’accroitre la sécurité du réseau de distribution d’eau potable. Le tracé de cette voie nouvelle intercepte des réseaux en antenne qui pourraient être maillés par la pose d’un feeder. Les cinq maillages envisagés concernent les raccordements suivants : DN 600 mm du Carrefour Florian (A50) DN 400 mm du boulevard Sainte-Marguerite ¿DN 600 mm de l’avenue De Lattre De Tassigny ¿DN 600 mm du chemin du Roi d’Espagne ¿DN 600 mm de la traverse Parangon Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 5 000 000 € HT, soit 6 000 000 € TTC.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement pour l'Exhaussement du Canal de Marseille dans le souterrain du Mussuguet - Commune d'Aubagne, Cassis et Carnoux en Provence

Résumé

En termes de capacité hydraulique, le souterrain du Mussuguet constitue le tronçon limitant de la Dérivation de la Ciotat. A pleine capacité en saison estivale, le souterrain peut transiter un débit maximum de 480 l/s. Au-delà de ce débit, la section cuvelée existante déborde, entrainant des pertes d’eau dans le sous-sol faillé environnant le souterrain. Pour sécuriser l’approvisionnement en eau potable de ces communes, en utilisant pleinement la capacité de production des usines de Cassis et de La Ciotat, il est nécessaire d’augmenter la capacité hydraulique du souterrain à 600 l/s (+120 l/s). Le projet consiste à : •agrandir et sécuriser les 2 regards d’accès aux extrémités du souterrain, •exhausser d’environ 0,40 m les piédroits gauche et droit du canal intérieur au souterrain, sur toute sa longueur. Les travaux nécessitent la mise à sec préalable du souterrain (mise en chômage). C’est pourquoi, les travaux sont prévus d’être réalisés sur 2 années, sur six mois (d’octobre à mars), avec une succession de chômages de 3 jours (pour travaux) et de remises en eau de 4 à 11 jours (pour reconstituer les réserves des usines de potabilisation en aval). En période « estivale », d’avril à septembre inclus, la demande en eau est telle qu’il n’est pas possible de procéder aux chômages nécessaires aux travaux. Au vu des résultats de l’étude d’Avant-Projet réalisée courant 2017, il s’avère que le montant prévisionnel des travaux doit être réévalué à la hausse, pour un montant global de 2 500 000 € HT.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la sécurisation du Canal de Marseille au niveau des Rascous - Communes d’Allauch et Plan-de-Cuques

Résumé

Aujourd’hui, au titre de sa compétence EAU, la Métropole AMP doit étudier et mettre en œuvre une solution technique visant à sécuriser le Canal de Marseille au droit du vallon des Rascous, autant pour protéger le quartier St Euphémie d’une submersion liée à la rupture du canal, que pour empêcher la coupure de l’alimentation en eau brute de l’agglomération marseillaise. Le projet consiste à •Couvrir localement le Canal de Marseille par une dalle béton permettant de canaliser la surverse des eaux pluviales par-dessus le canal en cas de crue exceptionnelle ; •Protéger les talus amont et aval du remblai du canal contre la submersion ; •Aménager un ouvrage de dissipation en pied aval du remblai du canal pour dissiper l’énergie des eaux surversantes et canalisant les écoulements vers le ruisseau des Rascous en aval. Le montant prévisionnel de cette opération est estimé à 2 000 000 € HT, soit 2 400 000 € T.T.C.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement, relative à la Concession d'aménagement la Barasse à Marseille et de son affectation

Résumé

La concession d'aménagement " la Barasse" est une concession ancienne passée en 1998. Un premier lotissement d'activités a été livré, en 2007, en partie Est du terrain. La partie Ouest, d'environ 5 hectares doit accueillir notamment un pôle d'échange multimodal. Il y a une forte volonté de développer sur ce site un projet d'aménagement dans un secteur Valentine-Barasse identifié comme centralité métropolitaine dans le SCOT. La concession devait initialement être clôturée en fin d'année 2017. Toutefois, la convention a été prorogée de deux ans afin de permettre au concessionnaire, la SOLEAM, d'accompagner la Métropole dans la réflexion sur l'aménagement de ce site. Il convient donc d'augmenter et réviser l'opération d'investissement, à hauteur de 231 410 € TTC et relatif au montant de participation d'équilibre à verser par la Métropole.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative à l’organisation des transports scolaires avec la Communauté d’Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la Régie Des Transports

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative aux acquisitions foncières, études et travaux de voirie sur le secteur du Brégadan à Cassis en vue de la réalisation d'une zone d'activités artisanales, et de son affectation

Résumé

Approbation de la révision de l'opération d'investissement portant le montant de 1 300 000 euros TTC à 1 670 000 euros TTC

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal d'Ensues-la-Redonne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d'un cimetière intercommunal à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Principe comptable de prudence - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole - Modification budget 2017

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires