Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels 2016 des délégataires de l'eau et de l'assainissement du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de vente d'eau brute entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne et Cabriès

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE). Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme de controle du FSE pour le compte du PLIE du territoire métropolitain

Résumé

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE), Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme intermédiaire et de controle du FSE pour le compte des PLIE du territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte du Groupe National des Demandes de Valeurs Foncières (DVF)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte des utilisateurs d'Urbansimul

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de remise gracieuse de Mme Tobaruela suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Résumé

Demande de remise gracieuse de Mme TOBARUELA suite à l'émission du titre de recettes n° 3000024 du 25 janvier 2017.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" à Grans

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" sur la commune de Grans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 sur la commune d’Istres.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie au bénéfice de l'association Fonds de Solidarité et de Promotion du Mouvement Associatif