Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention relative à l’organisation des transports scolaires avec la Communauté d’Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la Régie Des Transports
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative aux acquisitions foncières, études et travaux de voirie sur le secteur du Brégadan à Cassis en vue de la réalisation d'une zone d'activités artisanales, et de son affectation
Résumé
Approbation de la révision de l'opération d'investissement portant le montant de 1 300 000 euros TTC à 1 670 000 euros TTC
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal d'Ensues-la-Redonne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d'un cimetière intercommunal à La Ciotat
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Principe comptable de prudence - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole - Modification budget 2017
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Primitif 2018- Approbation du Budget annexe unique des Transports
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets annexes du territoire Marseille Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste
Résumé
Il s'agit de soumettre au conseil de Métropole une deliberation fixant les tarifs du cimetiére intercommunal de Ceyreste
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Budget Eau - Approbation de l’affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement pour le Busage du Canal de Marseille - Dérivation Camoins/Aubagne - Tronçon Fabres/Vidale
Résumé
Les travaux consisteront en un busage du canal sur 550ml par une conduite DN1500 autoporteuse, fondée sur des pieux. Compte tenu de la topographie et de la faible portance des piédroits du canal les solutions initialement prévues ont dû être abandonnées (platelage provisoire en appui sur le canal). La création d’une piste pour accéder au canal ainsi qu’un accès par le collège Saint Eugène de Mazenod et l’école Louise de Marillac sont privilégiés Par délibération du 21 Décembre 2015 une opération d’investissement a été créée en vue de sécuriser le canal de Marseille afin d’assurer la continuité de l’alimentation en eau potable de sécuriser les habitations en contrebas du canal. Afin de réaliser les travaux, il est nécessaire d’augmenter l’opération d’investissement 2015118700 de 700 000 € HT et de la porter à 2 700 000 € HT, soit 3 240 000 € TTC.