Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte des utilisateurs d'Urbansimul

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de remise gracieuse de Mme Tobaruela suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Résumé

Demande de remise gracieuse de Mme TOBARUELA suite à l'émission du titre de recettes n° 3000024 du 25 janvier 2017.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" à Grans

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" sur la commune de Grans.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs et individuels « Le Clos de l'Olivier » situé sur les parcelles cadastrées section BR n° 431 à n° 435, n°439 à n° 441, n° 443 à n° 449 sur la commune d’Istres.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie au bénéfice de l'association Fonds de Solidarité et de Promotion du Mouvement Associatif

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnels au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017

Résumé

Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnels au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation de l'opération "travaux de construction des bases nautiques"

Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation de l'opération "travaux de construction des bases nautiques"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées au sein du programme de logements individuels "Le Plateau des Bolles" à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées au sein du programme de logements individuels "Le Plateau des Bolles" sur la commune d'Istres.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence de l'Etoile 1 et 2" à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence de l'Etoile 1 et 2" sur la commune d'Istres.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et approbation de l'avenant n°14 à la concession d'aménagement n°98/432 "La Barasse" à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Le concessionnaire remet chaque année au concédant un rapport annuel présentant l'avancement de l'opération ainsi que les données s'y rapportant, conformément à l'article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le CRAC arrêté au 31 décembre 2016 a été approuvé par délibération n° MET 14/3864/CM et n° DPEATSV 17/15522/CT, en date du 6 et 13 juillet 2016. Cependant il convient de proroger cette opération et d'augmenter le montant de la participation prévisionnelle du Concédant au coût de l'opération afin de permettre à la SOLEAM d'accompagner la Métropole dans la réflexion sur l'aménagement du pôle multimodal et l'achèvement du développement immobilier du site de la Barasse.