4359 résultat(s)

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 130 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres - Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 22 juin 1990

Résumé

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 299.A situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du comité territorial

Résumé

Arrêté du 31/05/2023

Publié le : 31/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Philippe Ardhuin, Vème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 26/05/2023

Publié le : 26/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel, Cheffe de Service Egalité, Diversité et Handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/05/2023

Publié le : 24/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 23/05/2023

Publié le : 23/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 19/122/CM du 24 juin 2019 concernant la réouverture partielle de l'équipement à usage de restaurant situé dans le parc du golf de Miramas et exploité par la SARL Tiger's House

Résumé

Arrêté du 23/05/2023

Publié le : 23/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux située Route de la Ciotat à Aubagne en vue de réaliser des travaux de sécurité et de remise en état

Résumé

Arrêté du 22/05/2023

Publié le : 23/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Paul-Marie Hussin, Chef de Service Prévention des risques professionnels au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/05/2023

Publié le : 23/05/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Corinne Ollagnier, Cheffe de Service Coordination et Gestion RH au sein de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé