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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA d'un logement locatif social dénommée "Le Clos des Costes" située Chemin des Terres Longues à Venelles - Abrogation de la délibération n° FBPA 036-13840/23/BM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 32 logements locatifs sociaux dénommée "Le Colombier" située 7 Avenue des Bellonnets à Peypin

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins de l'Hippodrome" située 1467 Route de Rognes à Le Puy Sainte Réparade

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la SAFIM relative à la mise à disposition de places de stationnement au sein du Parc Chanot à Marseille pour l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de fonds de concours avec le Département des Bouches-du-Rhône relative à la réalisation de l'échangeur A55/RD9

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la construction de la station GNV du dépôt de bus de l'Anjoly à Vitrolles

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Guintoli / Allamanno / NGE Fondations dans le cadre d'un marché de travaux pour la réalisation du parc de stationnement Lieutenant-Colonel Jeanpierre à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études avec Orange relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'opération d'extension du tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la RTM, relative aux travaux de la Halle du dépôt bus à Aix-en-Provence

Résumé