Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à la mise à jour du schéma directeur d’assainissement des eaux usées et à l’étude de faisabilité pour la réhabilitation de la station d’épuration de Charleval

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au compromis de vente des parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la SCI CHLOE

Résumé

Approbation de l’avenant N°1 au compromis de vente des parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la SCI CHLOE

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Demande de subvention auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le jalonnement de l'itinéraire eurovélo "la Méditerranée à vélo" de Jouques à la gare de Meyrargues

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subvention auprès du Commissariat Général à l’Égalité des Territoires dans le cadre du Contrat de Ville du Pays de Martigues

Résumé

Demande de subvention auprès du Commissariat Général à l’Égalité des Territoires dans le cadre du Contrat de Ville du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "acquisition d’un véhicule pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif"

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "études et travaux de réhabilitation de la déchèterie de La Fare Les Oliviers"

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "études et travaux d'aménagement de la déchèterie de Mallemort"

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "études et travaux de construction d’un centre de transfert des déchets à La Vautubière"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention relative à l'intégration du passage du BHNS Zenibus sur le pont ferroviaire des Florides à Marignane, avec l'Etat

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de massif de la Marcouline, Cap Canaille - Appel à projet 2018"

Résumé

Afin de poursuivre la mise en oeuvre du plan d'actions élaboré conjointement lors de l'étude de "Plan de massif de la Maroculine, Cap Canaille" notamment en matière DFCI (défénse de la forêt contre l'incendire), il est nécessaire d'établir une programmation prévisionnelle de travaux DFCI pour l'année 2018, répondant aux objectifs de cette étude.