Délibérations

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Convention interpartenariale du projet SMARTUP dans le cadre du programme européen de coopération territoriale INTERREG MED 2014-2020

Résumé

Au travers de cette délibération, il est demandé au Bureau métropolitain d’autoriser le Président de la Métropole ou son représentant à signer la Convention interpartenariale avec le Chef de file, en cas de sélection définitive du Projet par le Comité d’évaluation INTERREG MED.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Convention interpartenariale du Projet DOMUSINMED dans le cadre du Programme européen de coopération territoriale INTERREG MED 2014-2020

Résumé

Par cette délibération, il est demandé au Bureau métropolitain d’autoriser le Président de la Métropole ou son représentant à signer la Convention interpartenariale avec le Chef de file, en cas de sélection définitive du Projet par le Comité d’évaluation INTERREG MED.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Convention interpartenariale du Projet COASTING dans le cadre du Programme européen de coopération territoriale INTERREG MED 2014-2020

Résumé

Au travers de cette délibération, il est demandé au Bureau métropolitain d’autoriser le Président de la Métropole ou son représentant à signer la Convention interpartenariale avec le Chef de file, en cas de sélection définitive du Projet par le Comité d’évaluation INTERREG MED.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Coudoux pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence - Réseaux de chaleur et de froid urbains

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Port Saint Louis du Rhône pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence Création, aménagement et gestion de zones d’activité portuaire

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Miramas relative à la réalisation de travaux d'extension et de mise aux normes des équipements de l'aire d'accueil des gens du voyage

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation d'équipements concernant des compétences transferées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de la desserte de l'archipel du Frioul

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" à Fos-sur-Mer

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" sur la commune de Fos-sur-Mer.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du concessionnaire pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation de valorisation électrique de Biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois