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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention à l'association CARACTÉRISATION au titre du projet de réinstallation de la plate-forme mutualisée à Rousset

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Rétrocession par la SPLA Pays d'Aix Territoires de la parcelle HL93

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Cession d'un terrain et constitution d'une servitude de passage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les consorts Pellegrin à Aix-en-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention à l’association "LA COOP"

Résumé

Attribution d’une subvention à l’association « LA COOP »

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais

Résumé

Attribution de subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’anticipation foncière sur le site des Sardénas avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Lançon-Provence

Résumé

Convention

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Reïssous avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Lançon-Provence