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Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention pour le programme d'actions 2018 de prévention des déchets

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et de financement relative aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques d'Orange dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section "Echangeur Florian/Chemin de Vallon de Toulouse" à Marseille

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Mer pour l'organisation en avril de FOWT 2018 - colloque international sur l'éolien offshore flottant

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la charte relative à l'Appel à Manifestation d'Intérêt Provence Industry' Nov

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le Parc d’Activités Euroflory à Berre l’Etang à la SCI Goodman Berre Logistics

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain de la Zone Artisanale du Bas Taulet à Pélissanne à la SCI Ellena

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées F 254 - 296 - 297, de la commune de Vernègues autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées G 1054, G 1056 et G 1057, de la commune d'Alleins, autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées D1674 - D1590 - D1591 quartier Saint Jacques de la commune d'Alleins, autorisant le passage d'une canalisation d'alimentation en eau potable

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de la parcelle cadastrée section DE n° 167, sise 88 Chemin des Arcades à Istres, constituant le lot 273 de la ZAC du Ranquet, au profit de Madame Albertan-Coppola et Madame Bini-Coppola

Résumé

Cession de la parcelle cadastrée section DE n°167, sise 88 Chemin des Arcades à Istres, constituant le lot 273 de la ZAC du Ranquet, au profit de Madame ALBERTAN - COPPOLA et Madame BINI-COPPOLA.