Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre d’une plateforme de Conseil en Mobilité et Accompagnement des plans de Mobilité sur le Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’augmentation de la capacité et accessibilité de la station de métro Saint-Charles par la RTM pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur les sites Quartier Saint-Pierre, Les Ferrades Sud et la Maison, la Chamade, avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune d’Aurons

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches du Rhône

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’extension du Parking Relais sur le site du métro La Rose à Marseille 13ème arrondissement par la RTM pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subventions auprès de l'Etat au titre des crédits Politique de la Ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la convention de service avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour la consultation de CAFPRO par internet

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Salon-de-Provence en vue de l'aménagement de la gare routière scolaire de Salon-de-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain, cadastrée section BV n° 159 située chemin de Saint Jean, lieudit Sivier à Istres au profit de Madame Bouaoun Aïsatou, et constitution d'une servitude de passage sur la parcelle située chemin de Saint Jean, lieudi Sivier à Istres, cadastrée section BV n° 160, restant propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain, cadastrée section BV n°159 située chemin de Saint Jean, lieudit Sivier à Istres au profit de Madame Bouaoun Aïsatou, et constitution d'une servitude de passage sur la parcelle située chemin de Saint Jean, lieudi Sivier à Istres, cadastrée section BV n° 160, restant propriété de la Métropole Aix-Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu cadastrée section AS n° 49p, d'une superficie de 22 m², et constitution d'une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section AS n° 49p, sise chemin de la Goule à Grans, propriété de la SCI du Moulin, dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement du chemin de la Goule à Grans

Résumé

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu cadastrée section AS n° 49p, d'une superficie de 22 m², et constitution d'une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section AS n° 49p, sise chemin de la Goule à Grans, propriété de la SCI du Moulin, dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement du chemin de la Goule à Grans.