Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Résumé
Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues
Résumé
Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n 5 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une subvention
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation d'un avenant au protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Territoire Istres-Ouest Provence 2015-2019
Résumé
Avenant au protocole d'accord PLIE 2015-2019
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiate du forage Saint Sauveur à Alleins
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d’investissement relative à la sécurisation de l’alimentation en eau d’Eyguières par interconnexion avec le réseau d’eau potable de Lamanon
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à la campagne 2018 de recherche et d’identification des micropolluants sur 15 stations de traitement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée CL n°362, sur la commune de Salon-de-Provence autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande d’établissement de servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes D.F.C.I. (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) dites « LA 110 », « RO 111 », « QT 113 » et le « Chemin de Salon à Aurons » situées sur les communes du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation de cinq Plans de massifs du Territoire du Pays Salonais (Saint-Chamas-La Fare les Oliviers-Lançon-Provence, Massifs des Roques, Quatre Termes et Pont de Rhaud, Chaîne des Côtes et de la Trévaresse) pour l’année 2018