Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la Convention d'Intervention Foncière sur le site "Les Molières" à Miramas conclue avec la commune et l'EPF PACA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Bilan du stock foncier détenu par l'Établissement Public Foncier PACA pour le compte de la Métropole au 31 décembre 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à la ville de Marseille des parcelles 813 B 0065p, B0066p, B0070, B0071p, B0083p, rue Caravelle à Marseille 3ème arrondissement en vue du projet de construction de la piscine Bougainville
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Château Gombert" n°II à Marseille 13ème arrondissement avec la commune et l'EPF PACA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Soleam pour une opération de remplacement de bungalows sur plusieurs sites de la collecte
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière n° 2 en développement économique sur le Secteur Nord de Marseille avec la commune et l'EPF PACA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée à la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Centre-Ville Gare" à Septèmes les Vallons avec la commune et l'EPF PACA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation des conventions avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance pour l'année 2026, relatives à l'attribution de subventions
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société d'économie mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence des parcelles CM 2020, CM 2496, CR 28, CR 1129, CR 1201, CR 1203, CR 1209, CR 1213, CR 1216, CR 1220, CR 1221, CR 1225 et CR 1317, lotissement la Baronnette à Aubagne
Résumé