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Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation des périmètres des futurs Services d'eau potable et d'assainissement métropolitains


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de gestion par affermage du service public communal d'alimentation en eau potable conclu avec SUEZ pour la commune de Saint-Cannat


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession du service public de l'eau potable conclu avec SUEZ pour la commune de Jouques


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat pour l'exploitation par affermage du service public de l'eau potable conclu avec SEM pour la commune de Vauvenargues


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Ratification des accords de transition écologique en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec la Société Eau Marseille Métropole


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de l'exploitation du service public d'alimentation en eau potable conclu avec la SEM pour les communes de Grans et Cornillon-Confoux


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Ventabren


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif conclu avec la Société Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO) pour la commune d'Eguilles


Résumé