Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement du périmètre de restauration immobilière centre-ville La Ciotat - Participation financière
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du principe d'extension de l'arrêté préfectoral de protection du biotope de la plaine de Bonnieu sur la commune de Martigues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Modification de la délibération de délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de conventions 2025-2030 - Gestion des aides à l'habitat privé et à l'habitat public
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Nouveau Régime métropolitain d'aides à la pierre sur fonds propres en faveur des bailleurs sociaux et des communes
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et de l'office métropolitain Provence Métropole Logement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF Réseau portant sur les études d'Avant-Projet/Projet/Dossier de Consultation des Entreprises pour la phase 2 des travaux de régénération de la ligne dite de "la Côte Bleue"
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention d'application du volet Mobilité 2023-2027 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 pour les Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de l'avenue de Cassis à Carnoux-en-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la SARL Easy Sten
Résumé