Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le projet de société de production d'énergie thermique par géothermie profonde sur le secteur Vitrolles-Marignane, aux côtés de la société GAIA Energy Systems et de la Ville de Vitrolles
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs de la Régie des eaux Métropolitaine à compter du 1er juillet 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 à l'EPAGE HuCA - Approbation de l'avenant 1 à la convention de soutien financier EPAGE HuCA
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2026 à l'EPAGE MENELIK - Approbation de l'avenant 1 à la convention de soutien financier EPAGE MENELIK
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
SPL Energies de Provence - Cession de parts de la Métropole-Aix-Marseille-Provence à 6 communes - Entrée de 10 communes au capital de la SPL Energies de Provence - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
SPL L'Eau des Collines - Modification de l'objet social - Modifications statutaires - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la révision des tarifs 2026 de gestion des déchets sur le territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du bilan du Plan de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du Vieux Port à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé