19830 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral

Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND

Objet

Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime pour les activités à caractère économique et à caractère non économique et de son règlement intérieur - Abrogation de la délibération n°TCM-049-18349/25/CM du 30 juin 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral

Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'animation du plan d'eau du port de la Pointe Rouge passé avec le Yacht Club du port de la Pointe Rouge (YCPR) relatif à la gestion de l'équipement "Parking nord"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation des Tarifs d'adhésions, d'inscriptions aux activités et aux sorties à la journée pour la rentrée 2026 / 2027 - Université du Temps Libre (UTL) Aubagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

SPL Energies de Provence - Cession de parts de la Métropole-Aix-Marseille-Provence à 4 communes - Entrée de 8 collectivités ou groupements de collectivités au capital de la SPL Energies de Provence - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Modification des statuts de la Régie culturelle intercommunale Scènes et Cinés

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et de matériels au bénéfice de l'Ampil, Galilé GCS et AIS Soliha

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'un rectificatif d'erreur matérielle dans la délibération n° CHL-026-18908/25/BM et dans son annexe relative à l'attribution d'une subvention à l'Association de soutien et d'Accès au Droit - Groupe Addap13 pour l'année 2026 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs MGDIS N°12887

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention relative à l'échange de données avec la Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse dans le cadre de l'instruction des autorisations préalables de mise en location à Pertuis

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subventions au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour les Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi métropolitains (PLIE) du Pays d'Aix et du Pays de Martigues au titre de l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Madame Audrey GARINO

Objet

Approbation de la charte partenariale de gestion des biens confisqués par l'AGRASC sur le territoire marseillais co-signée par la ville de Marseille, l'AGRASC et la DDETS

Résumé