Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Chertin, Responsable de la Division Régies Comptables au sein du Service SFACT Facturier de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Mylène Capuano, Responsable de la Division de Marseille au sein du Service SFACT Facturier de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Dieuloufet, Responsable de Division Budget Principal au sein du Service Budget et Pilotage au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Arnould, Directrice des Assemblées au sein de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lançon-Provence - Mise à jour des annexes relative à l'institution du Droit de Préemption Urbain

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Bar Tabac du Vieux Port situé 39 Quai des Belges 13001 Marseille à la SNC Ibeka, représentée par Monsieur Mohand Kasmi

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement ' Café des Arts' situé 35 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS CMF, représentée par Madame Carlota Mateos Fernandez

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement ' Cinq Mondes' situé 45 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Madira Bien Etre, représentée par Monsieur Patrick Thorel

Résumé

Rapporteur :

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : bien situé 29, Chemin de Blaqueiron 13800 Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Salon-de-Provence Energie Verte à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé