Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation d'avenants aux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Saint-Cannat
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Gardanne pour la création d'un nouvel outil de communication pour la filière Tourisme industriel et scientifique : un magazine TISlab
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Provence Tourisme pour une destination touristique "Entre Durance et Etang de Berre, L'eau en Provence"
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des tarifs 2020 d'élimination des déchets appliqués aux clients de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois, extérieurs à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des quotas 2020 de déchets des clients extérieurs admis sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau - Attribution d'une subvention à Vitrolles Sport Volley-Ball pour la saison 2019/2020 - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Précisions concernant la consistance de la compétence « animation et coordination de dispositifs locaux de prévention de la délinquance » transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement relative à l'acquisition et l'installation d'un système de climatisation dans le cadre du projet DAT'CARB du CEREGE
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Délégation de Service Public Aréna du Pays d'Aix – Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2018
Résumé
Sports
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Complexe sportif Maurice David à Aix-en-Provence - Approbation d'un avenant n°3 à la convention fixant les conditions particulières d'intervention de la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du stade Maurice David
Résumé
Sports