Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Archaos au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9669
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Agence régionale du livre PACA" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9690
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Clôture de la convention de mandat d'études pour la réhabilitation et la création d'immobilier d'entreprises sur la ZAC du Petit-Arbois - Quitus de la mission auprès de la SPLA "Pays d'Aix Territoires" et reddition des comptes
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire entre la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole en matière d'aides économiques
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier pour un projet porté par l'entreprise Centaur Clinical - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'études avec la SPL Façonéo pour la réhabilitation de la pépinière d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'études avec la SPL Sens Urbain pour la démolition-reconstruction de la pépinière de Miramas
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Sens Urbain pour la réhabilitation de la pépinière de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) dans le cadre d'une convention de mise à disposition des moyens de radiocommunication TETRA
Résumé