Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre onéreux d'un foncier au profit de l'Etablissement Public Euroméditerranée situé 14 rue Allar à Marseille 15ème arrondissement nécessaire à l'aménagement de l'opération Les Fabriques de la Zac Littorale Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence, sur le territoire de la ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain auprès du syndicat des copropriétaires du Hameau de Val de Gray à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il s'agit d'acquérir une emprise de terrain auprès du Syndicat des Copropriétaires du Hameau de Val de Gray à Marseille 13ème arrondissement qui permettra la réalisation de la voie U372 dans le cadre du PAE Les Paranques La Claire.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Délégation du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence, sur le territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Promotion Résidentiel d'une parcelle de terrain située traverse de la Seigneurie à Marseille 8ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il s'agit d'acquérir auprès de la SNC Promotion Résidentiel SAV une parcelle de terrain destinée à être intégrée dans le domaine public routier métropolitain.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Bouygues Immobilier de parcelles de terrain situées avenue Maurice Chevance Bertin à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre gratuit auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée de cinq parcelles situées rue Allar à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain à la Société Neurochlore en vue de la réalisation d'un bâtiment d'activités sur le site Luminy Biotech IV à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain à la Société HALIOdX en vue de la réalisation d'un bâtiment d'activités sur le site Luminy Biotech IV à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession sous la forme d'un apport foncier à la SOLEAM d'une emprise foncière dans le cadre de l'opération de Résorption de l'Habitat Insalubre Saint Mauront Gaillard à Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire