Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative aux études de déviation et de protection des réseaux de communications électroniques avec Orange dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section Echangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Résumé

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques sous format numérique avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de superposition d'affectations du domaine public routier départemental pour la réalisation et la gestion d'un parc de stationnement souterrain au niveau du carrefour giratoire du lieutenant-colonel Jeanpierre sur la RD 64 d'Aix-en-Provence avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention au GART pour l'organisation et les opérations de communication associées au XXVIèmes Rencontres Nationales du Transport Public

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération du "Pôle d'échange multimodal de la Ciotat - Ceyreste"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur nord de Marseille conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement des études de projet et de travaux relatifs à la gare de la Blancarde à Marseille (4ème arrondissement)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d'Enedis sur la parcelle cadastrée CR n° 3 sise lieu-dit du Peyreguet à Istres pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée CR n° 3 sise lieu-dit du Peyreguet sur la commune d'Istres pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence