Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Adoption de la Décision Modificative n°2 du Budget Annexe du Service Public d’Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix de l'exercice 2017
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Adoption de la Décision Modificative n°1 du Budget Annexe de l’Aménagement du Territoire du Pays d'Aix de l'exercice 2017
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux "Résidence Bon Secours" située à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux « Résidence Bon Secours » située à Marseille, 13014
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Création des Budgets Annexes Eau et Assainissement du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 96 logements sociaux "Résidence Le Marignane" située à Marignane
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 96 logements sociaux « Résidence Le Marignane » située à Marignane
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logeo Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 24 logements sociaux "Rue Berthelot" à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGEO MÉDITERRANÉE pour le financement de l'opération de construction de 24 logements sociaux « Rue Berthelot » à Marseille 13014
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l'étude et le développement des technologies NFC
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des tarifs de court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le Territoire Istres-Ouest-Provence
Résumé
Approbation des tarifs du court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté des Tuileries à Saint-Zacharie - SEM Façonéo