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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de construction de 7 logements sociaux "Résidence Ruisseau Mirabeau 1" située Chemin du Littoral à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de construction de 7 logements sociaux Résidence Ruisseau Mirabeau 1 située Chemin du Littoral à Marseille, 13016

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 27 logements sociaux "Résidence Les Douanes" située Montée Mouren à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 27 logements sociaux Résidence Les Douanes située Montée Mouren à Marseille, 13015

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 76 logements sociaux "Le Vaucanson" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 76 logements sociaux « Le Vaucanson » située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération de Poursuite de la procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de révision des Plans d'Occupation des Sols - Plans Locaux d'Urbanisme des communes de Fos-sur-Mer, d'Istres et de Port-Saint-Louis-du-Rhône au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération de Poursuite des procédures de révision des Plans d'Occupation des Sols - Plan Locaux d'Urbanisme des communes de Fos-sur-Mer, d'Istres et de Port-Saint-Louis-du-Rhône au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du programme, de la revalorisation et de l’affectation d’une opération d’aménagement de la Gare routière scolaire de Salon de Provence dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Transfert de l'opération d'investissement relative au réaménagement, à l'extension et à la valorisation du port des Heures Claires et de ses abords sur la commune d'Istres

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 6 PLS à La Bastide à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 014-2270/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 013-2269/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017