Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des transferts d’emprunts des communes vers la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier 2018

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 15 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Fos-sur-Mer et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°15 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Fos-sur-Mer.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Construction d'une Médiathèque"

Résumé

Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Construction d'une Médiathèque".

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 15 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la commune de Fos-sur-Mer et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°15 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la commune de Fos-sur-Mer.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte au titre de la compétence "actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu" sur le périmètre de la commune de Pertuis

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme et cession, à titre onéreux, du véhicule Renault Mégane immatriculé BD 665 JY, à la compagnie d'assurances la Parisienne

Résumé

Réforme et cession, à titre onéreux, du véhicule Renault Mégane immatriculé BD 665 JY, à la compagnie d'assurances la Parisienne

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 au contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes d'Istres et de Miramas et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes d'Istres et de Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Extension de la zone d'activités de Pertuis - Approbation du périmètre de la Déclaration d'Utilité Publique pour réserve foncière mise en œuvre par l'EPF PACA

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres et de Miramas et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres et de Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention de gestion avec la commune de Martigues relative à la compétence création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Résumé

Approbation d’une convention de gestion avec la commune de Martigues relative à la compétence création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire