Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 8 logements sociaux PLS « Pey Blanc » située 2865 Route d’Eguilles à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de produits libre circulation sur les réseaux urbains et interurbains métropolitains pour l’opération « Mobile sans ma voiture 2017 »

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises

Résumé

Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Ouverture, modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2018

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 et des Etats Spéciaux de Territoires de l'exercice 2017

Résumé

Comme le Budget Primitif et le Budget Supplémentaire, la Décision Modificative n°2 est établie selon la nomenclature M57 pour le Budget Principal de la Métropole, elle enregistre des ajustements et les transferts intervenus dans la gestion depuis le vote du budget supplémentaire, mais également en opérations d’ordre les intégrations du patrimoine des territoires dans les comptes de la Métropole. Le résultat de ce projet de Décision Modificative est présenté successivement en balance générale qui regroupe par nature le montant des dépenses et des recettes, séparant les mouvements réels des mouvements d’ordre, il fait l’objet d’une présentation par fonction également. En application des dispositions de l’article L.5218-8-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, les états spéciaux du territoire de Marseille-Provence, du territoire du Pays d’Aix, du territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et du territoire d’Istres-Ouest Provence (adoptés en équilibre réel par le conseil de territoire concerné) sont soumis au vote du conseil de métropole en même temps que le projet de budget de la métropole. Chaque territoire s’étant prononcé par l’adoption de son état spécial dans les conditions précisées dans l’article L.1612-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé que le conseil de métropole, arrête les états spéciaux de territoire, comme suit.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 du territoire Marseille Provence de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2017

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention et d'un avenant