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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cadolive transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cuges-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Bouilladisse transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La-Penne-sur-Huveaune transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Peypin transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Roquevaire transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Savournin transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Zacharie transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Martigues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Port-de-Bouc transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence