Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Savournin transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Zacharie transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Martigues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Port-de-Bouc transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Régime indemnitaire transitoire applicable aux agents métropolitains accueillis dans le cadre des transferts de compétences ou tout agent affecté sur un poste défini à l’organigramme métropolitain, recruté en externe ou par voie de mobilité interne
Résumé
Régime indemnitaire transitoire applicable aux agents métropolitains accueillis dans le cadre des transferts de compétences ou tout agent affecté sur un poste défini à l’organigramme métropolitain, recruté en externe ou par voie de mobilité interne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Harmonisation du temps de travail des agents métropolitains qui travaillent en cycle de 5 jours de travail en journée et 2 jours de repos le week-end
Résumé
Harmonisation du temps de travail des agents métropolitains qui travaillent en cycle de 5 jours de travail en journée et 2 jours de repos le week-end
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Harmonisation des prestations de mutuelle santé et prévoyance au bénéfice des agents métropolitains
Résumé
Harmonisation des prestations de mutuelle santé et prévoyance au bénéfice des agents métropolitains
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"
Résumé
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"