Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Neolia pour le financement de l'opération de construction de 19 logements sociaux (14 PLUS - 5 PLAI) "Rue de François" située à Gardanne
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Neolia pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux PLUS "Rue des Marguerites" située à Mimet
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation des axes principaux du Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations
Résumé
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Appel à Projets contre les pertes et gaspillages alimentaires en PACA lancé par la Région PACA, l'ADEME et la DRAAF
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 125 logements sociaux "Résidence Les Berges Basses" située à Pertuis
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Opération d'aménagement de l'îlot du stade à Meyrargues - Lancement de la procédure de Zone d'Aménagement Concerté - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de la procédure de l'appel à projets 2017 - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site
Résumé
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence Territoire du Pays de Martigues à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site.