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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Neolia pour le financement de l'opération de construction de 19 logements sociaux (14 PLUS - 5 PLAI) "Rue de François" située à Gardanne

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Neolia pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux PLUS "Rue des Marguerites" située à Mimet

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des axes principaux du Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations

Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation de plusieurs opérations

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Appel à Projets contre les pertes et gaspillages alimentaires en PACA lancé par la Région PACA, l'ADEME et la DRAAF

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 125 logements sociaux "Résidence Les Berges Basses" située à Pertuis

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'aménagement de l'îlot du stade à Meyrargues - Lancement de la procédure de Zone d'Aménagement Concerté - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets 2017 - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site

Résumé

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence Territoire du Pays de Martigues à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 ZPS FR9312015 Etangs entre Istres et Fos et à la Présidence du Comité de Pilotage du site.