Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la requalification de bâtiments du campus Saint-Charles Marseille centre dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation du nouveau montant de l'attribution de compensation prévisionnelle de la commune d'Istres suite au transfert du personnel du CEC les Heures Claires et des ludothèques
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Participation financière de la Métropole aux dépenses liées à la défense des ports par le bataillon de marins-pompiers de Marseille - Approbation d'une convention
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour "l'Acquisition d’équipements scientifiques dans le cadre du projet Marseille Immunopôle" - Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat. Approbation de l’avenant N° 15 à la concession d’aménagement conclue avec la SOLEAM
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Approbation de la modification n°4
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Mise en œuvre de la réforme de la dépénalisation décentralisation du stationnement payant sur voirie au sein des communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 168 logements sociaux "La Pourane" située à Meyrargues
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Application des nouveaux tarifs aux clients extérieurs pour l'année 2018 sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Protocole de Préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de 9 quartiers d'intérêt national et de 5 quartiers d'intérêt régional situés sur la commune de Marseille