Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de La Ciotat
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'expropriation sur les ilots "Renan", "Porte des Temps" et la parcelle cadastrée AD 211, dans le centre ancien de La Ciotat, confiée à l'Etablissement Public Foncier PACA
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Campanelle à La Ciotat- Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Demande d'ouverture conjointe des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire pour l'aménagement de l'avenue de la Jarre. Projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux Aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues - Approbation de la Charte de relogement
Résumé
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues - Charte de relogement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vitrolles (Zone d'Aménagement Concerté Cap Horizon)
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion de la Métropole à l'association "Réseau Carel" et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion 2017 à l'association "Réseau Carel" et désignation du représentant.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du Plan d'Occupation des Sols en forme de Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Fos-sur-Mer
Résumé
Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du POS en forme de PLU de la Ville de Fos-sur-Mer.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II de Fos-sur-Mer
Résumé
Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la ZAC du Mazet II de Fos-sur-Mer