Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Travaux de reconstruction du Marché d'Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord - Attribution d'une subvention à la SOMIMAR pour le financement de l'étude d'élaboration du programme fonctionnel phase 2 par SJ Casanelles

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l'avenant de clôture avec European Homes Promotion 2 - Abrogation de la délibération URB 018/633/16/CM du 30 juin 2016

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé "ESSENCIA" d'une parcelle de terrain sise 10/14 chemin Notre Dame de Consolation pour permettre son intégration dans le domaine public métropolitain à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention à Réseau Entreprendre Provence - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'étude de la Réutilisation des Eaux Usées Traitées en irrigation agricole

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'établissement d'une cartographie du système d'irrigation

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Régionale pour la Maitrise de l'Irrigation (ARDEPI)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (Tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Société TRE Acquisition III, sise 11 bd Romain Rolland, à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative au projet d'acquisition d'un accélérateur linéaire avec IRM embarqué MRIdian de marque VIEWRAY par l'Institut Paoli-Calmettes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de deux parcelles de terrain à l'euro symbolique appartenant à la SNC France Construction, nécessaire à la régularisation foncière de l'avenue Jacques Prévert à Saint-Victoret