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Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 3


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement - Aménagements divers sur Pôles d’échanges


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Engagement de la procédure de modification n° 4


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement destinée à la réalisation des travaux d’entretien de la galerie marchande de la station de métro de la Rose


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Demande de remise gracieuse dans le cadre de procédure de mise en débet de l'ancien comptable public antérieurement chargé de la Trésorerie de Marseille Municipale


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la gamme tarifaire et des indemnités forfaitaires des réseaux de transports "Pays d'Aix Mobilité" et "Aix en Bus" au 1er septembre 2018


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Vente des parts détenues par la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Société Publique Locale "Terra 13" au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la révision de l’affectation d’investissement relative aux aménagements Points d’arrêts anciennement gérés par le Conseil Départemental


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affection de l’opération d’investissement, Aménagements Points d’arrêts et Abribus du Pays d’Aix


Délibération du 22/03/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Autorisation donnée au Président de la Métropole pour déposer une demande d'autorisation de défrichement pour l'opération Pôle d'échange multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste