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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Présentations des Rapports annuels 2016 du délégataire de service public afférents aux Aires d'Accueil des gens du voyage d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes, de Bouc-Bel-Air/Simiane Collongue, La Malle et du Terrain de Grands Passages

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la gestion et suivi des SCOT des territoires de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels 2016 des délégataires de l'eau et de l'assainissement du Territoire Marseille Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de vente d'eau brute entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne et Cabriès

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE). Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme de controle du FSE pour le compte du PLIE du territoire métropolitain

Résumé

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE), Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme intermédiaire et de controle du FSE pour le compte des PLIE du territoire métropolitain

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte du Groupe National des Demandes de Valeurs Foncières (DVF)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte des utilisateurs d'Urbansimul

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de remise gracieuse de Mme Tobaruela suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Résumé

Demande de remise gracieuse de Mme TOBARUELA suite à l'émission du titre de recettes n° 3000024 du 25 janvier 2017.

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" à Grans

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" sur la commune de Grans.