Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Présentations des Rapports annuels 2016 du délégataire de service public afférents aux Aires d'Accueil des gens du voyage d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes, de Bouc-Bel-Air/Simiane Collongue, La Malle et du Terrain de Grands Passages
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la gestion et suivi des SCOT des territoires de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation des rapports annuels 2016 des délégataires de l'eau et de l'assainissement du Territoire Marseille Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de vente d'eau brute entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne et Cabriès
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard
Objet
Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE). Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme de controle du FSE pour le compte du PLIE du territoire métropolitain
Résumé
Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) Organisme Intermédiaire de Gestion et de Controle du FSE pour le compte des Plans Locaux pour l'insertion et l'Emploi du territoire métropolitain (PLIE), Avis de principe relatif à la désignation en qualité d'organisme intermédiaire et de controle du FSE pour le compte des PLIE du territoire métropolitain
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte du Groupe National des Demandes de Valeurs Foncières (DVF)
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la charte des utilisateurs d'Urbansimul
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Demande de remise gracieuse de Mme Tobaruela suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion
Résumé
Demande de remise gracieuse de Mme TOBARUELA suite à l'émission du titre de recettes n° 3000024 du 25 janvier 2017.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" à Grans
Résumé
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements individuels et collectifs résidence "Le Domaine Aurélienne" sur la commune de Grans.