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Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Clôture d'Autorisations de Programme

Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Etat Spécial de Territoire – Territoire du Pays d’Aix – Vote du Budget Primitif 2020

Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Modification des principes d'intervention du Territoire du Pays d'Aix pour la construction et l'acquisition-amélioration des logements locatifs sociaux

Résumé

Habitat

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions d'équipement à la commune de Rousset dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Opérations façades  - Ajustement de l'intervention financière du Pays d'Aix

Résumé

Habitat

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour la résidentialisation et la requalification des espaces verts pour l'opération Saint Eutrope à Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 28/11/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme