Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du principe de soutien financier du bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2025 pour l'organisation du Salon des Agricultures de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°9605

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du domaine public à la SASU Kiosque de la Place, situé 31 place Jules Guesde représentée par Monsieur Rabah Djebali

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert des subventions départementales octroyées au groupement d'intérêt public (GIP) Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) engagés sur la ville de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-en-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole et la commune du Rove au titre des dépenses d'investissement réalisées par la Commune en matière d'éclairage public en 2020 et en 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions départementales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions départementales conclues avec huit maîtres d'ouvrages

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions régionales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants aux conventions de reversement des subventions régionales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de onze avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions municipales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages

Résumé