Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Sainte-Marguerite - Village Santé Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Plan Partenarial d'Aménagement - Etudes de stratégie et de planification Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession sous la forme d’un apport foncier au profit de la SOLEAM d’un terrain dans le cadre de la Zone d’Aménagement Concerté Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d’aménagement de surface du Boulevard Urbain Sud situés à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Immobilier d'entreprises - Etudes maîtrise d'ouvrage Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Hangar à sel Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Travaux d'aménagement et de réhabilitation sur le patrimoine bâti métropolitain d'aménagement et de réhabilitation sur le patrimoine bâti métropolitain Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de coopération public avec le CEREMA relative aux mesures foncières de compensation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'Association Initiatives et Education de la Jeunesse à l'Environnement AIEJE pour la campagne Inf'Eau Mer

Résumé

Il s’agit d’une subvention de 3 000 euros pour soutenir l’action de l’Association Initiatives et Education de la Jeunesse à l'Environnement (AIEJE), dans le cadre de l’opération intitulée « Campagne Inf’Eau’Mer à destination des usagers des plages et du grand public ». Cette action a été retenue dans le Contrat de Baie de la Métropole marseillaise. L’AIEJE est une association à but non lucratif (loi 1901), qui a pour objectif de préserver l’environnement marin par le biais de la sensibilisation et de l’éducation de tous les publics : campagnes de sensibilisation, accompagnement des pouvoirs publics, partenariats avec les collectivités, sur l’ensemble du littoral du Contrat de Baie. Cette action, visant la sensibilisation des usagers des plages, est déployée sous la forme de stand itinérant (5m * 5m) animé par deux intervenants dûment formés, et disposant d’outils pédagogiques, de questionnaires distribués sur la plage et remplis sur le stand par les usagers. Elle aura lieu en 2020 sur l’ensemble du littoral couvert par le Contrat de Baie étendu (Extension du périmètre du Contrat de Baie validée par arrêté inter préfectoral du 17 avril 2019), à savoir de Port-Saint-Louis-du Rhône à Saint-Cyr-sur-Mer.