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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Sylvie Gervasi et de Monsieur Frédéric Poutet d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°484 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition auprès de la SEMAG d'une emprise de terrain bâti à détacher de la parcelle A n°2694 en vue de l'exploitation de la déchèterie de Gardanne 

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air sur le site de Bel Ombre

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Mathieu/Naaima d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM001 sise 150 avenue Marcel Paul à Aubagne en vue de la réalisation du projet de Val'Tram

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de HMP de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 884 M 107 et 884 M 118 situées rue de la Crédence, nécessaire au projet d'aménagement des rues Crédence et Maurelle à Marseille 12ème et 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de subvention avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relatives aux conditions et modalités d'intervention du fonds de transformation pour les zones commerciales de Plan de Campagne et de La Valentine

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la commune de Cuges-les-Pins de la parcelle bâtie cadastrée AH n°148 sise 1 chemin de Raphèle à Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gémenos d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées CV 825-827 et AZ190-195 sise les Paluds à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS Chronobus

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès des consorts Lemahieu d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AZ40 et 41 sise 834 chemin de la carraire de bouire à la Bouilladisse en vue de la réalisation du projet de Val'Tram

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société la porte Gachiou de la parcelle non bâtie cadastrée BE n°693 sise les Solans-Sud à Aubagne

Résumé