Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Barde, Responsable de Division TER 1a au sein du Service Travaux et Exploitation Réseaux de la Direction Exploitation zone 1 du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du Comité Social Territorial

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Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 33 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres.

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Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Didier Khelfa, 12° vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Concession du 2 février 2023

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Rapporteur :

Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas ainsi que sur le projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit ' Eglise Saint-Amand ' situé sur la commune de Sénas.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas

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Rapporteur :

Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Sename, Directeur du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements au sein de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur François Baldizonne, Responsable de division Accueil des Usagers au sein du Service Savoir Nager (équipements aquatiques) de la Direction Promotion et Performance Sportives du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Valérie Contrino, Responsable de division Régies et Satellites au sein du Service Patrimoine sportif et Proximité (équipements terrestres) de la Direction Promotion et Performance Sportives du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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