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Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention cadre pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence d’un salarié de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)

Résumé

Approbation d’une convention cadre pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence d’un salarié de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.).

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Projet de navette électrique modulaire (projet Demoiselle), inscrit au Pacte Innovation État Métropole, entre le Technopôle de l’Arbois et la gare d’Aix TGV

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Sollicitation des Fonds Structurels FEDER pour le cofinancement du projet de développement de l'intermodalité à Malpassé - Frais-Vallon - BHNS et modes doux à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération BHNS Aixpress et au parking relais Lieutenant Colonel Jeanpierre

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport de Miramas"

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération d’aménagement du pôle d’échanges de Trets

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une Convention d’Intervention Foncière, conclue avec la SAFER pour la mise en œuvre d’actions en faveur du maintien et du développement de l’agriculture

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport d'Istres"

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle au club Plongée Pays d'Aix