Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Coudoux pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence - Réseaux de chaleur et de froid urbains
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels
Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Port Saint Louis du Rhône pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence Création, aménagement et gestion de zones d’activité portuaire
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Miramas relative à la réalisation de travaux d'extension et de mise aux normes des équipements de l'aire d'accueil des gens du voyage
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation d'équipements concernant des compétences transferées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de la desserte de l'archipel du Frioul
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" à Fos-sur-Mer
Résumé
Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" sur la commune de Fos-sur-Mer.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Présentation du rapport annuel 2016 du concessionnaire pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation de valorisation électrique de Biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour la restructuration du site de l'Anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence, gestionnaire du site, dans le cadre de sa compétence portuaire, a lancé une opération de restructuration. Aujourd’hui composé d’un amoncellement de bâtiments délabrés, le projet prévoit une réorganisation complète de la Calanque qui en permettra, à terme, un usage optimisé afin d’accueillir une chaîne complète d’ateliers d’entretien et de réparations dédiés à la petite et moyenne plaisance et aux bateaux de tradition et pouvant s’inscrire avec pertinence dans l’offre actuelle (pôles de la Ciotat, Marseille Sud, GPMM et Estaque).
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion de la Métropole à l'association Kohala et paiement de la cotisation 2017
Résumé
Adhésion 2017 à l'association Kohala
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 et approbation de l'avenant 5 au contrat de concession