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Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Coudoux pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence - Réseaux de chaleur et de froid urbains


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Port Saint Louis du Rhône pour la réalisation de prestations de services au titre de la compétence Création, aménagement et gestion de zones d’activité portuaire


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Miramas relative à la réalisation de travaux d'extension et de mise aux normes des équipements de l'aire d'accueil des gens du voyage


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation des conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation d'équipements concernant des compétences transferées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de la desserte de l'archipel du Frioul


Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" à Fos-sur-Mer


Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Côté Port" sur la commune de Fos-sur-Mer.

Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du concessionnaire pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation de valorisation électrique de Biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois


Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour la restructuration du site de l'Anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence, gestionnaire du site, dans le cadre de sa compétence portuaire, a lancé une opération de restructuration. Aujourd’hui composé d’un amoncellement de bâtiments délabrés, le projet prévoit une réorganisation complète de la Calanque qui en permettra, à terme, un usage optimisé afin d’accueillir une chaîne complète d’ateliers d’entretien et de réparations dédiés à la petite et moyenne plaisance et aux bateaux de tradition et pouvant s’inscrire avec pertinence dans l’offre actuelle (pôles de la Ciotat, Marseille Sud, GPMM et Estaque).

Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Adhésion de la Métropole à l'association Kohala et paiement de la cotisation 2017


Résumé

Adhésion 2017 à l'association Kohala

Délibération du 19/10/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 et approbation de l'avenant 5 au contrat de concession