18915 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution des compétences facultatives en matière de "santé" et de "développement des espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-Les-Remparts

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Politique culturelle métropolitaine

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau sur le Territoire de Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2018

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de véhicules

Résumé

L'objectif de cette opération est le plan de renouvellement et d'acquisition de nouveaux véhicules métropolitains

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de mobiliers et matériels divers

Résumé

L'objectif de cette opértion d'investissement est la conduite de l'aménagement en mobilier des locaux du CT1

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise en place d'un projet de Zone Agricole Protégée sur la commune de Saint-Zacharie avec la chambre d'agriculture du Var