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Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Provencal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux "Route des Vignerons" située Impasse du Pas de Trets à La Destrousse - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Résiliation du contrat de concession d’aménagement ZAC de la Gare entre la SPL "Terra 13" et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du versement direct des primes rattachées à la compétence assainissement de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse à la Société Publique Local L'eau des collines pour l'exercice 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d'une salle de séminaire intégrée au paysage grâce à des restanques natures" - Modification de la délibération FAG 052-2308/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial (PUP) - Poursuite des opérations engagées par les Communes

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention pour la "Construction d'un théâtre de verdure sur le domaine de la Font de Mai - Modification de la délibération FAG 051-2307/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l'affectation de l'opération d'investissement - Etudes pré-opérationnelles secteurs à enjeux de développement sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune (SIBVH)

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant N° 10 à la convention de délégation de service public du réseau Aix-en-Bus

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence