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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’anticipation foncière sur le site des Sardénas avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Lançon-Provence

Résumé

Convention

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Reïssous avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Lançon-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Cassades et de l’Ensoleillé avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation d'une convention d'adhésion définissant les modalités de recours à la centrale d'achat du transport public par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site de Pont de l’Auture avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Sénas

Résumé

Convention

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre conclue avec l’Etablissement Public Foncier PACA relatif à la prorogation de la durée de la convention pour le territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Viougues, avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Programmation de l’assistance technique relative à la gestion du FSE

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d’une convention relative à l’événement "Red Bull Crashed Iced" organisé par la Société Solola Evenement dans le cadre de la Cérémonie d’ouverture de MP 2017, capitale européenne du sport

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative au suivi et à l’animation du plan de massif Ouest-Sainte-Baume pour l’année 2018