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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur la Zone Artisanale du Bas Taulet à la SCI CLEVIC - Prorogation des délais de réitération par acte authentique

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du Parc d’Activité de la Gandonne à Salon-de-Provence au Groupe ABCD-Services

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory à Berre l’Etang au Groupe SAPF

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération l’Argelassière à Lançon-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Armaturis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Néolia pour l’opération Océanis à Pélissanne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Avenir Bois Construction

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Loisir Mobilité

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CW 268 dans la zone d’activité Euroflory Parc à Berre l’Etang au profit de la Société du Canal de Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "le Parc" à Sénas